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Marques déposées par monsieur PATRICE CHAMAILLARD
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QUITTANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUITTANCE
Monsieur PATRICE CHAMAILLARD

Numéro de dépôt :
4580888
Date de dépôt :
11/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2029
QUITTANCE de PATRICE CHAMAILLARD

Présentation de la marque QUITTANCE

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2019 par monsieur PATRICE CHAMAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUITTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est monsieur PATRICE CHAMAILLARD domicilié(e) 64 Rue des Pilastres - 95280 - JOUY-LE-MOUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - SAINT MALO CEDEX - France.

La marque QUITTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUITTANCE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2029.

PATRICE CHAMAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : NEW-MAT mécatronics , AUTOTACT


Monsieur PATRICE CHAMAILLARD - 64 Rue des Pilastres - 95280 - JOUY-LE-MOUTIER - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN - 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - SAINT MALO CEDEX - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Machines et machines-outils ; préhenseurs et pinces pneumatiques ; pinces de préhension ; robots industriels (machines) ; butées à billes et butées pneumatiques ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; appareils et installations de levage actionnés de manière pneumatique ; modules pneumatiques ; axes rotatifs pneumatiques ; vérins pneumatiques ;

Appareils et instruments scientifiques à commande mécanique, électronique, électrique, électromécanique, hydraulique ou hydropneumatique pour l'automatisation tels que des robots industriels ; appareils de commande pneumatiques ; câbles électriques et connecteurs électriques ; multi-capteur de serrage ; systèmes de détection électronique ; détecteurs et capteurs électriques et électroniques ; appareils électriques ou électroniques pour l'automatisation de processus industriels ; butées électriques, électroniques, hydrauliques permettant d'obtenir l'information d'acquittement de séquence ; préhenseurs électriques, axes linéaires électriques, robots électriques ; vérins électriques.